Mentions Légales
Le site http://www.soeurs-ej-amm.net est un site édité par la congrégation des soeurs de l'Enfant Jésus du Puy en Velay
Hébergement : OVH
Propriété intellectuelle
Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction ou copie des contenus et services proposés par le site http://www.soeurs-ej-amm.net par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la Congrégation des Soeurs de l'Enfant Jésus est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les articles du site http://www.soeurs-ej-amm.net peuvent librement être cités, réutilisés ou diffusés, cependant un lien vers le site devra être présent et la source devra être citée. Les ressources téléchargées gratuitement sur http://www.soeurs-ej-amm.net sont réservées à un usage personnel et ne doivent pas être diffusées par l’utilisateur. En aucun cas, ceux-ci ne pourront être commercialisés par un tiers.
Utilisations des données personnelles
Le site peut-être amené à demander à l’internaute de laisser ses coordonnées. Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire de formulaire est toujours indiqué. Les informations font l’objet d’un traitement informatique et ne seront pas conservées par le site, elles serviront à vous contacter pour vous proposer de nouveaux documents ou apporter des réponses à vos questions.
Les informations transmises sont réservées à l’usage exclusif de http://www.soeurs-ej-amm.net et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Modifications des conditions d’utilisation
La Congrégation des Soeurs de l'Enfant Jésus se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ ou son exploitation.